CGV AUDREY PHOTOGRAPHIES 

Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client et la photographe Audrey Photographies, dont le studio photo est situé dans les Alpes Maritimes.

La photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.

 Les présentes conditions générales de vente forment un document contractuel indivisible avec le contrat de la prestation signé par le client. Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessus.

Article 1 : objet

Audrey Photographies propose des prestations photographiques privées et publiques telles que présentées sur son site Internet: audrey-photographies.com

Le fait de réserver une séance équivaut à la passation d’une commande par le client et entraîne l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par écrit par la photographe au client.

Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogue, prospectus, publicités, notices, site web (y compris page des CGV en ligne), n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

1.1 Contact

Vous pouvez contacter la photographe :

Site web : Contact

Email : contact@audrey-photographies.com

Avant et après la séance photo, la photographe sera amenée à contacter le client par email pour lui donner des informations sur le déroulé de la séance, comment venir au studio, comment choisir ses photos etc. Des messages par SMS seront également envoyés, pour notifier au client que la galerie en ligne est disponible, pour redonner l’adresse du studio, etc. Ces informations sont communiquées depuis plusieurs sources : contact, instagram

1.2 Accès au studio

Les séances se déroulent par défaut au studio photo, sauf mention spéciale 

Le studio est situé dans les Alpes maritimes .

1.3 Précisions

Les séances photo se font sur rendez-vous, hors congés de la photographe.

1.4 Frais de déplacement

Les déplacements sont gratuits dans un périmètre de 20 km autour du studio photo. Des frais kilométriques s’appliquent pour tout déplacement d’une distance supérieure. Si des frais de parking, logement et péage sont à prévoir, ils seront en supplément. 

Article 2 : Commande

La réservation d’une prestation photographique se fait exclusivement par email ou téléphone (suivant les informations de contact fournies sur le site internet de la photographe) ou via l’interface client de la plateforme fotostudio.

2.1 Rendez-vous pour une séance photo naissance

Pour une séance photo nouveau-né, les parents s’engagent à prévenir la photographe dans les 24 heures à 48 heures après la naissance de leur enfant, par SMS (voir rubrique 1.1. Contact).

Le rendez-vous sera fixé ensuite avec les parents, idéalement dans les 6 à 20 jours suivant la naissance (hors congés de la photographe). Si les parents préviennent la photographe au-delà de 48h, la photographe n’est plus tenue de réaliser la séance photo nouveau-né dans ces délais. Auquel cas, la photographe se réserve le droit de décaler la séance photo nouveau-né ou de la remplacer pour une séance photo bébé ou famille, à réaliser avant les un an de l’enfant.

Article 3 : Tarifs et modalités de paiement

Les prix sont affichés toutes taxes comprises et sont assujettis à la TVA. Ils dépendent des tarifs applicables à la date de la commande. S’ils sont amenés à varier par la suite, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la prise de commande. Les tarifs sont indiqués dans le présent contrat.

Des frais complémentaires (ex : déplacements, logement, péage, etc) pourront être appliqués. Ils seront alors repris dans le devis.

Les devis établis par la photographe sont valables 30 jours, à partir de leur date d’envoi au client. 

3.1 Choix du tarif préférentiel

Pour bénéficier d’une remise, le client doit le mentionner au moment de la réservation.

3.2 Paiement 

En cas d’achats de photos additionnelles ou d’option, le paiement sera dû au moment de la demande.

En cas de souscription à une option (maquillage et coiffure par exemple), 100% de la somme sera demandée au moment de la réservation.

3.3. Modalité de paiement

La photographe accepte le paiement par chèque (banque française), virement bancaire (banque française) et espèces (euros).

Article 4 : Réalisation de la prestation

La photographe n’est pas soumise à une obligation de résultat. Elle met tous les moyens en œuvre pour fournir des images de qualité, tel que stipulé dans la commande. Le contenu de ces images est laissé à l’appréciation artistique de la photographe. La photographe tient à préciser aux parents qu’elle n’est pas responsable du sourire de leur enfant. Autrement dit, une séance photo ne pourra pas être refusée au motif que l’enfant n’a pas souri ou pas assez souri. En effet, les expressions doivent restées naturelles et volontaires de la part des personnes photographiées, sans pression ni obligation de l’entourage. Audrey Photographies à cœur que les enfants puissent s’exprimer, quitte à ne pas avoir de sourire pendant la séance. Les mimiques et regards des enfants sont absolument adorables, ils reflètent leur personnalité du moment et seront de merveilleux souvenirs plein de charme.

En choisissant une prestation photographique avec post-traitement auprès de Audrey Photographies, le client reconnaît qu’il est en phase avec le style et l’univers de la photographe. La prise de vue des photos lors de la séance, ainsi que les retouches photo sont spécifiques à la photographe. La photographe est la seule à décider des choix de prise de vue ou de traitement des images, qui reflètent son style et son univers artistique.

Pour les séances nouveau-né, le client peut apporter des accessoires personnels ou proposer à la photographe par SMS telles ou telles mises en scène qui lui tiennent à cœur. Ceux-ci ne représentent que des suggestions. Aussi, le choix final de la réalisation des mises en scène est du ressort complet de la photographe. De même, la photographe est la seule a décider du déroulé de la séance. Par ailleurs, le nombre de mises en scène et la durée d’une séance sont définis dans le descriptif de la séance.

Le client reconnaît que le style de la photographe est en constante évolution. Il s’agit de prestation personnalisée, unique et artistique. Aussi, les photographies prises lors de la séance peuvent différer des photographies prises dans le passé ou des photographies prises lors d’autres séances photos. Audrey Photographies s’engage à mettre toute sa créativité et tout son savoir-faire pour réaliser une prestation de qualité, qui puisse satisfaire au mieux le client. Le client doit accepter que la vision artistique de la photographe puisse être différente de la sienne.

En conséquence, le client reconnait que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts du client.

6 Obligations du client

6.2 Sécurité des tout petits

La photographe a à cœur le bon déroulement de la séance ainsi que la sécurité des enfants. Aussi  les enfants présents lors des séances photos restent sous l’entière responsabilité des parents. La photographe met un soin particulier à limiter les risques mais elle insiste sur le fait d’être vigilant tout au long de la séance. Dans le cas d’une séance photo nouveau-né, un parent assura la sécurité du nourrisson, notamment lors de la mise en place dans un contenant ou sur le grand coussin de prise de vue.

6.3 Dégradations

Le studio contient de nombreux accessoires et décors pour la réalisation des séances. En cas de dégâts matériels causés par le client ou l’enfant ou toute autre personne présente dans le studio, ceux-ci devront être remboursés dans leur intégralité. Il est de la responsabilité des parents de surveiller les enfants.

6.4 Objet ou vêtement oublié

A la fin de la séance photo, la photographe demande au client de bien vérifier qu’il a repris tous les vêtements, accessoires, produits de beauté et produits pour bébé apportés pour la séance. En cas d’oubli, le client peut demander un rendez-vous pour venir chercher l’objet pendant les horaires d’ouverture du studio photo. S’il ne peut pas se déplacer, la photographe pourra l’envoyer en colis remis contre signature. Les frais d’envoi sont à la charge du client et la photographe pourra vous tenir informé du montant des frais d’envoi sur simple demande.

Article 7 : Post-traitement

La photographe ne livre jamais de photographies BRUTES / NON RETOUCHÉES et NE DONNE PAS LES PHOTOS GRATUITEMENT. Le recadrage, post-traitement, au même titre que la prise de vue, sont propres à la photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. La photographe est la seule à décider du post-traitement qu’elle appliquera.

La retouche des photos se fait après la séance et du paiement intégral des sommes dues. Seules les photographies traitées par la photographe seront exploitables par les deux parties.

7.1 Choix de la sélection 

Le client choisit les photos via une galerie en ligne

7.2 Retouche

La retouche avancée permet de corriger certaines imperfections de la peau telles que des cicatrices ou la suppression d’une marque de piercing au nombril pour les shootings grossesse. Il peut s’agir également d’une retouche silhouette.  Pour les nouveau-nés, la jaunisse, petites rougeurs et angiomes sont également traités. Quant aux petites peaux sèches et au duvet, ils seront en partie adoucis, sans pour autant être supprimés totalement. C’est pourquoi, comme l’objectif est d’améliorer le rendu tout en gardant un aspect naturel, certaines imperfections de la peau seront conservées. En complément, les fonds manquants seront complétés.

Le client reconnaît que le choix des retouches est laissé entièrement à la photographe. S’il le souhaite, le client pourra donner quelques souhaits depuis la galerie en ligne, mais ces indications complémentaires sont données uniquement à titre informatifs et le choix final du traitement est laissé à la photographe.

7.4 Retouche spécifique

Sur demande, la photographe pourra conserver un détail qui vous est propre, telle qu’une marque de dépigmentation ou une tâche de naissance.

7.5 Retouche non prise en compte

Certaines retouches ne seront pas prises en charge, notamment : suppression des reflets de lunettes, d’un tatouage, de bretelles de soutien-gorge ou de chaussettes, ou bien compléter un vernis à ongle s’il est écaillé.  Également, il n’y aura pas de retouches au niveau des vêtements présentant par exemple des tâches, déchirures, poils d’animaux ou pellicules.

Pour les hommes, veillez à mettre des pantalons qui cachent vos sous-vêtements car la photographe ne pourra pas cacher un caleçon par la suite. Veillez aussi à enlever les smartphone et clés de vos poches. Enfin, les coiffures ne pourront pas être modifiées ultérieurement.

Pour les enfants, ne mettez pas de body qui pourrait se voir sous les vêtements et veillez bien à effacer les tatouages éphémères et les marques de feutre sur les doigts de vos enfants. Pendant la séance, veillez à moucher régulièrement votre enfant.

Aussi, la photographe vous invite à prendre les mesures nécessaires au bon déroulement de la séance en prenant par exemple :

– des lentilles de contact,

– un soutien-gorge adapté à la tenue ou un haut qui cache vos sous-vêtements,

– pensez à prendre rendez-vous chez un coiffeur / salon d’esthétique avant la séance,

– pour les séances grossesse, veillez à prendre des sous-vêtements coordonnés en terme de couleur qui pourront être vus sur vos photos,

– choisissez des vêtements avec des couleurs qui vous plaisent. La couleur des vêtements ne sera pas changée,

– pensez bien à enlever votre montre, les élastiques au poignet ou vos chaussettes durant le shooting si vous ne souhaitez pas qu’elles apparaissent sur les photos, 

– si votre enfant a une conjonctivite, vous êtes invité à ne pas mettre de produit avant la séance qui pourrait colorer l’œil ou la paupière. Pensez à prendre du sérum et des compresses pour nettoyer l’œil pendant la séance,

– concernant la coiffure de votre enfant, vous pouvez prendre une brosse, un peigne et aussi un spray coiffant, si nécessaire.

Pour les séances photo Smash the cake / anniversaire, si l’enfant a mangé du gâteau ou a du gâteau par exemple sur les mains, il n’y aura pas de retouche. Les parents pourront nettoyer à tout moment le visage et les mains de l’enfant pendant la séance, si besoin.

Article 8 : Livraison

8.1 Planning

La photographe met tout en œuvre pour livrer les photos dans les meilleurs délais.

Il est à préciser que l’emploi du temps peut être bousculé, du fait du caractère imprévu de la date d’accouchement des futures mamans. La photographe ajuste son agenda au mieux, mais le délai de retouche peut quelque fois être allongé, notamment du fait d’un grand nombre de naissances. La retouche des photos sera également suspendue pendant les congés de la photographe.

Un retard de livraison ou d’exécution ne peut être invoqué par le client pour demander la résiliation du contrat, réclamer des dommages et intérêts ou faire valoir toute autre revendication. Si vous commander des albums, cadres ou tirages, un temps additionnel lié à la fabrication et à l’envoi est à ajouter.

8.2. Commande de photos additionnelles

Le client peut commander des photos additionnelles depuis la galerie en ligne. La photographe conserve l’ensemble des photos de la séance pendant 2 mois. Passé ce délai, seules les photos de la sélection client seront sauvegardées. Les tarifs sont indiqués dans l’Article 12.3 Tarifs des options.

8.3 Remise des photos

Le client a un délai de 7 jours pour effectuer le téléchargement. Il est averti par un SMS et par email de leur mise à disposition.

Il est de la responsabilité pleine et entière du client de télécharger les documents en temps et en heure.

8.4 Retour sur les photos

Le client dispose d’un délai de 2 semaines à partir de la livraison par transfert pour indiquer à la photographe toute remarque sur les photos retouchées. Passé ce délai, toute demande de modification des retouches sera facturée aux tarifs indiqués dans l’article 12.3 Tarifs des options. A noter que les photos sont conservées sur une période limitée.

8.5 Congés

La photographe tient à votre disposition le calendrier de ses congés. Les séances photo, les retouches photo et les commandes sont suspendues pendant cette période.

Article 9 : Durée de conservation

À compter de leur livraison, les photographies sont conservées et archivées sous son l’entière responsabilité du client. Des précautions sont à prendre avec les photos, afin de conserver les fichiers numériques dans les meilleures conditions. Le client est invité à effectuer des sauvegardes sur des supports variés tels que : disque dur interne / externe, clé USB, DVD, site de stockage en ligne. Vous pouvez également demander à la photographe une clé USB, elle sera facturée au tarif en vigueur.

La photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au client. Les fichiers faisant partie de la sélection client restent cependant disponibles pendant 4 mois et peuvent être envoyés gratuitement, si nécessaire, par téléchargement. Au-delà de ce délai, le client peut demander un nouvel envoi de sa sélection de photos. Une participation aux frais d’archivage sera demandée (voir l’article 12.3 Tarifs des options).

Article 10 : Responsabilités

10.1 Conditions atmosphériques défavorables

En cas de conditions atmosphériques dégradées comme par exemple, orages, tempêtes, neige, pluies importantes, etc, la photographe ne pourra être tenue responsable de la non exécution ou de l’exécution partielle des prestations initialement prévues à la commande.

Aucun remboursement ne sera effectué. La séance sera reportée à une date ultérieure ou sera réalisée dans un environnement plus propice, après accord de la photographe.

10.2 Force majeure ou maladie

Est considéré comme force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (accident, décès d’un proche, épidémie …). Chacune des parties pourra opposer ce droit dès lors où la force majeure est caractérisée.

La photographe se réserve le droit d’annuler/reporter une prestation photographique en cas de force majeure ou maladie. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilité ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.

Si le prestation peut être décalée, la photographe proposera une nouvelle date au client. Par contre, si la prestation ne peut pas être décalée, la photographe remboursera l’intégralité de l’acompte, dans un délai de 2 semaines après réception par email de la demande (hors indisponibilités de la photographe), et fera tout son possible pour proposer un autre photographe. A noter que les tarifs et prestations des autres photographes pourront être différents de ceux proposés par Audrey Photographies

L’intégralité des montants payés sera alors remboursée sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. Le remboursement se fera par chèque pour tout paiement réalisé par chèque ou espèces (adresse en France métropolitaine) et par virement bancaire pour un paiement en ligne (même compte).

10.3 Problème technique et accident

En cas de problème technique avec le matériel photographique (ordinateur, carte mémoire, appareil photo, optique, disque dur …) ou d’un accident quelconque pendant la prestation empêchant la photographe de remettre le travail demandé (coupure de courant, accident corporel …) :

– l’intégralité du montant versé sera remboursé, sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit

– ou une nouvelle séance sera proposée

Si des frais doivent être engagés dans la récupération des données (carte mémoire, disque dur), ces frais pourront être pris en charge par la photographe, pour un montant maximum fixé à 100€ TTC par séance. En cas de devis supérieur à cette somme, les travaux de récupération ne seront pas engagés.

En cas de perte ou de détérioration des photos avant leur livraison (cambriolage, incendie, problème technique…), le client ne pourra prétendre qu’au remboursement de la prestation. Aucun versement de dommages et intérêts ne pourra être demandé à quelque titre que ce soit.

Article 11 : propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les photographies réalisées lors d’une séance avec le client sont protégées selon les règles des articles L 121-1 et la loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur).

Même après cession des fichiers numériques, les photographies restent la propriété intellectuelle de la photographe et ne sont en conséquence pas libres de droit. L’usage commercial par le client des images de sa séance n’est pas autorisé, et doit faire l’objet d’un nouvel accord écrit avec la photographe.

Toute utilisation d’une photographie, quelle qu’elle soit et quels qu’en soient les usages (publication sur internet, exposition, reproduction, publicité, diffusion sur internet …) doit mentionner le nom de Audre Photographies d’une façon lisible et évidente, sans possibilité de confusion.

Le client détient les droits d’impression et de reproduction des photos à des fins privées uniquement sauf accord préalable.

Article 12 : Achats additionnels

12.1 Achats

En complément de la séance, le client peut commander des articles additionnels tels que des albums, tirages papier ou cadres photo.

Il est de la responsabilité pleine et entière du client de s’assurer du bon choix du (des) produit(s) et des photos lors de la commande, ainsi que de ses coordonnées pour l’envoi (adresse et numéro de téléphone).

Conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra pas s’appliquer pour ces produits, car il s’agit de produits personnalisés. En cas d’erreur, le client doit contacter immédiatement la photographe. Si la commande ne peut être modifiée, le client pourra commander un nouvel article dans la boutique, au tarif en vigueur.

12.2 Tarifs des options

En complément des séances photo, voici la liste des options. Ces options sont à demander à la photographe pendant le visionnage ou en la contactant (voir rubrique 1.1 Contact).

a) Promotions 

Des remises et promotions peuvent s’appliquer au fil de l’année. Elles sont indiquées au studio de la photographe, par email, sur les réseaux sociaux. Le client choisit la promotion en cours en fonction de la date de commande et des articles concernés. Les remises et promotions ne sont pas cumulables. Elles ne peuvent pas se cumuler avec des packs incluant déjà un tarif préférentiel.

b) Photo numérique additionnelle

En complément des photos numériques incluent dans la séance, le client peut demander des photos numériques additionnellesLe tarif est le suivant :

 - unité 15€

– à partir de 10 photos : 10€

Si le client souhaite prendre 7 photos, il devra se référer au tarif à l’unité. Pour 12 photos il devra de référer au tarif par photo pour la tranche « à partir de 10 photos ».

e) Frais kilométriques

Des frais kilométriques s’appliquent pour toute demande de séance photo en extérieur ou à domicile, si le lieu du shooting est distant de plus de 20 km du studio photo situé à Opio. Le tarif est de 2,5€ du kilomètre (source : Mappy) à partir du studio photo.

F) Gâteau d’anniversaire

Pour les séances photo anniversaire, le tarif d’un gâteau est à la charge du client ou au tarif de 20 euros par gâteau .

h) Clé USB

Pour un envoi des photos sur clé USB de 8 Go en lettre recommandée à votre domicile (France métropolitaine), le tarif est de 40€ supplémentaire.

i) Nouvel envoi de photos

La photographe fait sont possible pour conserver un maximum de photos. En cas de perte des photos numériques par le client, celui-ci peut demander un nouvel envoi. A noter que seules les photos de la sélection du client sont susceptibles d’être conservées, sauf problème technique rencontré (maximum 3 ans).

12.3 Livraison

Les produits sont envoyés via des solutions avec suivi ou remise contre signature (notamment : Lettre suivie, Lettre recommandée ou Colissimo, UPS, Mondial Relay …) selon le volume de l’envoi.

Le délai de livraison est d’environ 2 à trois 3 jours (hors weekend et jour férié). Ce délai est donné uniquement à titre indicatif, pour un envoi en France métropolitaine. Ce délai s’additionne au délai de fabrication du produit.

La photographe ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison ou à une perte de colis de la part du transporteur.

Réception du colis : dès que le client reçoit sa commande, il doit vérifier avec le livreur l’état du colis. Si le colis semble endommagé et si le client pense qu’il a été ouvert par quelqu’un d’autre ou en cas d’autres irrégularités, il doit décrire la situation dans le bon de livraison ou refuser simplement la marchandise. Le client peut prendre également une photo du colis comme preuve.

Le client doit confirmer par email (voir rubrique 1.1. Contact) la bonne réception des produits commandés. Le client dispose d’un délai de 24 heures après la réception de son (ses) article(s) pour notifier la photographe tout problème. Passé ce délai, aucune demande d’échange ne pourra être demandée.

Le client est seul responsable de son adresse postale, adresse email, et de son numéro de téléphone portable. Ces 3 éléments sont indispensables à la photographe pour pouvoir envoyer notamment la clé USB et les envois additionnels (albums, cadre photo par exemple). Si le client note par inadvertance une mauvaise adresse, ou s’il déménage (entre la signature du contrat et l’envoi des articles), celui-ci doit impérativement notifier à la photographe par email sa nouvelle adresse postale (voir rubrique 1.1. Contact). De même, en cas de changement de numéro de téléphone ou d’adresse email. Le cas échéant, les frais du nouvel envoi seront à la charge du client.

12.4 Nouvel envoi des produits

Les envois sont fait au domicile du client, et le cas échéant dans un point de retrait. Si le client ne retire pas sa commande dans le délai imparti, celui-ci sera automatiquement retourné à l’envoyeur. Si le client souhaite un nouvel envoi, il devra s’acquitter des nouveaux frais de port.

12.5 Impression personnelle des photos

Des précautions sont à prendre avec les photos afin de réaliser des impressions de qualité. En plus de la séance photo, la photographe vous propose d’imprimer sur un large choix de supports vos photos : tirage, agrandissement, album photo … Il s’agit de prestataires sélectionnés pour la qualité de leur réalisation (papier de qualité, impression en haute résolution …) et surtout, pour leur fiabilité en termes de colorimétrie. Il s’agit d’impression avec des encres professionnelles, permettant un très bon rendu des couleurs ainsi qu’une très grande longévité des tirages.

Le client comprend toutefois que les tirages photographiques peuvent s’estomper ou se décolorer au fil du temps et en fonction de leur exposition au soleil (ne pas positionner une photo avec un éclairage direct du soleil). Le client libère la photographe de toute réclamation concernant les couleurs qui s’estompent.

Si vous souhaitez imprimer par vous-même des photos, veuillez prendre les photos jpeg haute définition. Par ailleurs, il est impératif de refuser toute retouche automatique proposée par certains sites de tirage photos. En effet, le rendu ne serait plus du tout fidèle à la photo remise par la photographe et le rendu pourrait en être nettement détérioré. Aussi, dans le cas d’impression de tirages photos, d’agrandissement, de book … par vos soins, Audrey photographie décline toute responsabilité quant au résultat obtenu. La photographe garantie uniquement les travaux réalisés par le studio.

De même, une différence peut apparaître si un écran n’est pas calibré. Auquel cas, la photographe décline toute responsabilité due à cet effet et invite le client à calibrer son écran.

Article 14 : Droit à l’image

La photographe se réserve le droit d’utiliser, les photographies qu’il a réalisées à des fins de promotion de son activité (site internet, réseaux sociaux, expositions, …). Une demande d’autorisation de publication, complémentaire au contrat, pourra être signé par le Client, s’il accepte la publication des photos.

En cas de refus, le client ne pourra refuser l’utilisation de photos sur lesquelles il n’est pas reconnaissable. De même, toute photo publiée publiquement (internet, réseaux sociaux, …) par le client pourra être utilisée par la photographe.

Article  15 : Carte cadeau

Le client peut offrir une séance photo avec une carte cadeau. Il s’agit d’une carte cadeau dont le montant est fixé en fonction du prix d’une séance ou librement par le client, pour une participation à une séance photo par exemple.

Les bénéficiaires de la carte cadeau ont un délai de 12 mois pour effectuer la séance photo, à dater de la prise de commande. Les cartes cadeaux sont nominatives. Elles ne sont ni échangeables, ni remboursables. Le bénéficiaire de la carte cadeau doit réserver la séance au mieux 2 mois avant la date souhaitée.

En cas de litiges sur la carte cadeau (montant ou bénéficiaire), c’est la facture adressée à l’acheteur de la carte cadeau qui fera foi, et non les mentions écrites sur la carte cadeau.

Article 16 : Données à caractère personnel

Les informations personnelles recueillies lors de la passation d’une commande sont destinées exclusivement à assurer la gestion de la clientèle et notamment le suivi des réservations en vue de la bonne réalisation de la prestation commandée.

La photographe s’engage à ne pas communiquer ces informations à des tiers pour quelque raison que ce soit.

La photographe s’engage à préserver et à respecter la vie privée du client.

Il est à noter que les données personnelles sont protégées en France par la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique et aux libertés, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal. Les données personnelles recueillies sur le site sont non nominatives et portent notamment sur les URL des liens qui ont permis de venir sur le site, le fournisseur d’accès et l’adresse de protocole internet (IP) de l’internaute.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les visiteurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour cela, il faut effectuer votre demande par courrier, la signer et l’accompagner d’une photocopie du titre d’identité avec signature de la-dite pièce. Veuillez indiquer votre souhait et inscrire l’adresse à laquelle vous souhaitez recevoir la réponse.

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. La photographe n’ayant pas moyen de vérifier le contenu des sites, elle ne pourra assumer aucune responsabilité.

La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies. Pour information, un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un internaute. Les données obtenues servent à faciliter la navigation sur le site et permettent également de suivre des statistiques de visite. Ces informations sont bien entendu non nominatives. Le fait de refuser l’installation de cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Article 17 : Mesures d’hygiène

Le client reconnait que la séance photo est réalisée à sa demande. A noter que les séances se font sur rendez-vous et qu’il ne s’agit donc pas d’un lieu de passage, comme le serait une boutique. Des mesures de précaution sont à prendre par la photographe et le client pour effectuer la séance photo dans les meilleures conditions d’hygiène possibles. A savoir :

– le studio photo est un espace sans chaussures.

– si vous souhaitez être photographié avec des chaussures, celles-ci devront être lavées et apportées dans un sac le jour de la séance.

– le client doit prévenir dans les 48h avant la séance par SMS en cas de maladie (voir rubrique 1.1 Contact), le concernant et concernant son foyer. La photographe ne demande pas de justificatif médical. Il en est de même pour la photographe. La séance sera alors reprogrammée sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.

– le client accepte sans réserve que la photographe puisse s’occuper des enfants pour la réalisation des mises en scène.

– le client doit tout mettre en œuvre pour limiter la diffusion de la maladie. A cet effet, il peut venir avec du gel hydroalcoolique, des lingettes et des objets personnels tels que des brosses à cheveux, brosses anti-peluches, couverture pour bébé ou tétine car la photographe ne pourra pas les lui fournir, par mesure d’hygiène.

– la photographe s’engage de son côté à nettoyer régulièrement le studio photo et à travailler en respectant au mieux les mesures d’hygiène. A savoir : utilisation du gel hydroalcoolique et lavage des mains, nettoyage régulier des articles supportant le lavage tels que les couvertures et tissus d’emmaillotement. Si la situation sanitaire l’exige, elle sera notamment amenée à porter un masque, une visière, des gants ou tout autre équipement et à espacer les séances photo pour limiter les contacts entre les clients.

Article 18 : Loi applicable

Les relations contractuelles entre parties auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales sont régies exclusivement par le droit français.

Toute rature ou modification, rend nul, le présent contrat. Toute modification devra faire l’objet d’un nouveau contrat.

Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent, sera, à défaut d’accord amiable, soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises et plus particulièrement tribunal de commerce de Grasse.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessus.

……

Clause de non-responsabilité pour l’utilisation des photographies :

Les photographies fournies ou mises à disposition sur ce site web sont destinées à des fins illustratives, informatives ou éducatives uniquement. Toute utilisation de ces photographies est effectuée aux risques et périls de l’utilisateur.

Audrey Photographies décline toute responsabilité pour toute réclamation, perte, dommage ou responsabilité découlant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des photographies, y compris, mais sans s’y limiter, les réclamations liées à la violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits à la vie privée, de diffamation ou de toute autre violation de la loi applicable.

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En accédant et en utilisant les photographies, vous acceptez de libérer Audrey  Photographies, et partenaires de toute responsabilité liée à l’utilisation des photographies et vous engagez à respecter les termes de cette clause de non-responsabilité.

Cette clause de non-responsabilité peut être modifiée ou mise à jour à tout moment sans préavis. Il est recommandé aux utilisateurs de vérifier régulièrement cette clause pour toute mise à jour.

Pour toute question ou préoccupation concernant l’utilisation des photographies, veuillez contacter: https://audrey-photographies.com/contact/

Date de la dernière mise à jour : dimanche 13 août 2023.